Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 16807 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Distance d'isolement pour la coexistence des filières agricoles (OGM, conventionnelle, biologique)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 16809 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Essais d'OGM en plein champ

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  5. Question n° 19648 posée par M. Michel Sergent

    Registre des OGM cultivés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

    Importations de riz américain

    La question est caduque

  2. Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton

    Règles relatives à l'étiquetage du miel

    La question est caduque