Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 0153A posée par M. Marcel Lucotte

    Détérioration du marché des viandes de gros bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

    Mesures de soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

    Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 15750 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien de l'interdiction d'accès au marché européen du bŒuf traité aux hormones

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 21543 posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Situation du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27202 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de la boucherie

    La question est caduque