Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 27071 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Amélioration des conditions de stockage des engrais à base de nitrate d'ammonium à haut dosage

    La question est caduque

  2. Question n° 25308 posée par M. Philippe Folliot

    Présence massive de nuées de vautours sur des troupeaux

    La question est caduque

  3. Question n° 24842 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Statut juridique des chiens de protection de troupeaux

    La question est caduque

  4. Question n° 24555 posée par M. Pierre Médevielle

    Indemnisation des attaques de vautours sur les troupeaux

    La question est caduque

  5. Question n° 24603 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Indemnisation des éleveurs en cas d'attaque avérée des troupeaux par des groupes de vautours

    La question est caduque

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