Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23466 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à mieux anticiper les risques pour l'agriculture liés au climat grâce aux nouvelles modélisations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 22354 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Récents épisodes gélifs responsables de nombreux dégâts touchant la vigne, les vergers et l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15743 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Nécessité d'une souplesse réglementaire face aux aléas climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 06692 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences économiques de la sécheresse pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 06660 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Aide exceptionnelle aux agriculteurs haut-garonnais victimes des intempéries

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24701 posée par M. Gilbert Bouchet

    Difficultés persistantes liées à l'épisode de gel du mois d'avril 2021 dans la Drôme

    La question est caduque

  2. Question n° 24803 posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question a été transformée.

  3. Question n° 23581 posée par M. Rémi Cardon

    Utilisation des canons anti-grêle

    La question a été transformée.