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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 109 trouvées
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Question n° 24855 posée par M. Jean-Noël Guérini
Traçabilité du miel français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01673 posée par M. Jean-François Mayet
Dénomination des produits alimentaires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 01767 posée par M. François Bonhomme
Sécurité alimentaire
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet
Pays d'origine du miel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 02277 posée par M. Bernard Jomier
Indication des pays de provenance sur les pots de miel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09760 posée par M. Philippe Madrelle
Transparence sur l'origine du miel
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 11283 posée par Mme Sylviane Noël
Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur
La question est caduque
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Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet de décret sur la traçabilité du miel
La question est caduque
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Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon
Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage
La question est caduque