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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 2073S posée par M. Pierre Louault
Viticulture et technique d'aspersion
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
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Question n° 1882S posée par M. Laurent Burgoa
Interdiction de certains cépages
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1073S posée par M. Hervé Gillé
Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle
Lutte contre les pesticides
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1701S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Volume complémentaire individuel
La question a été retirée
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Question n° 1683S posée par M. Daniel Laurent
Maintien de la dérogation aux délais de paiement légaux sur les vins
La question a été retirée