Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 03074 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Défaut d'entretien de collecteurs d'eau entraînant des dommages dans les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 10304 posée par Mme Annick Billon

    Financement des projets de stockage d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 10499 posée par M. Christophe Priou

    Financement des projets de stockage d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 0829S posée par M. Daniel Laurent

    Sécurisation de la gestion de l'eau en agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 0950G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Injonctions gouvernementales contradictoires en matière de ressources en eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18480 posée par Mme Anne Ventalon

    Délais des autorisations administratives pour la réalisation des retenues collinaires

    La question est caduque

  2. Question n° 23645 posée par Mme Françoise Férat

    Concertation avec les filières agricoles pour les restrictions d'usage d'eau

    La question est caduque

  3. Question n° 27760 posée par M. Alain Duffourg

    Conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique sur l'irrigation agricole

    La question est caduque