Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Question n° 02075 posée par Mme Jacqueline Alquier

Devenir de l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

11/10/2007
Question n° 02204 posée par M. Ivan Renar

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

07/02/2008

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05703 posée par M. Philippe Madrelle

Légiférer pour le vin

La question a été retirée

02/10/2008
Question n° 10850 posée par M. Gérard Longuet

Application de la réglementation relative à la présence d'amiante dans les bâtiments agricoles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/11/2009
Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer

Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie

La question est caduque

31/12/2009
Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

La question est caduque

29/07/2010
Question n° 17877 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Concentration de pesticide dans le sang des Français

La question est caduque

31/03/2011