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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 00404 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 00459 posée par M. Olivier Rietmann
Prolifération de la renouée du Japon
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 00511 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
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Question n° 00574 posée par Mme Françoise Férat
Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 00942 posée par M. Max Brisson
Modalités du plan pollinisateur
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 17118 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés aux cultures par les corvidés
La question est caduque
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Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly
Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole
La question est caduque
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Question n° 18312 posée par Mme Nadia Sollogoub
Destruction des pigeons ramiers en période de semis
La question est caduque