Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14286 posée par M. François Marc

    Remise en cause de l'usage des véhicules 44 tonnes et pénalisation des entreprises agricoles bretonnes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

  2. Question n° 14290 posée par Mme Françoise Férat

    Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

  3. Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

  4. Question n° 14454 posée par Mme Gisèle Printz

    Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

  5. Question n° 14578 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Circulation des 44 tonnes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin

    Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.