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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 15367 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Coefficient stabilisateur appliqué aux soutiens à l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/03/2015
2. Question n° 21007 posée par M. Dominique de Legge

   Demande de modification du classement des préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/11/2011
3. Question n° 19592 posée par Mme Christiane Demontès

   Préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011
4. Question n° 19600 posée par M. Daniel Dubois

   Conséquences de l'arrêté du 12 septembre 2006 pour l'arboriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011
5. Question n° 19604 posée par M. Daniel Dubois

   Développement de l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

   Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/05/2011
2. Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

   Information sur les produits phytosanitaires naturels

   La question est caduque

   31/05/2007