Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17333 posée par M. Bernard Piras

    Gel budgétaire d'actions OFIVAL 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 18692 posée par M. Bernard Piras

    Désengagement de l'Etat pour les actions OFIVAL

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 22967 posée par M. Bernard Piras

    Gel des crédits 2006 de l'Office de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 23203 posée par M. Bernard Piras

    Nouvelles mesures de dépistage de la tremblante du mouton

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 23654 posée par M. Bernard Piras

    Directive européenne sur la protection des élevages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27113 posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge de l'équarrissage

    La question est caduque