Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
-
Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel
Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 24267 posée par Mme Vivette Lopez
Reconnaissance de certains départements de grandes cultures de l'Occitanie en « zones intermédiaires »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 24013 posée par M. Pascal Allizard
Blocage de certaines aides agricoles du plan de relance
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 20843 posée par M. Pascal Allizard
Blocage de certaines aides agricoles du plan de relance
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 20303 posée par M. Hugues Saury
Modalités d'application du plan de relance dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22675 posée par M. Jean-Claude Luche
Indemnités compensatoires de handicaps naturels dans le régime du micro-bénéfice agricole
La question est caduque
-
Question n° 22371 posée par M. Jackie Pierre
Traitement fiscal des indemnités compensatrices de handicaps naturels
La question est caduque
-
Question n° 22432 posée par M. Daniel Gremillet
Traitement fiscal des indemnités compensatrices de handicaps naturels
La question est caduque
-
Question n° 08443 posée par M. Claude Domeizel
Éligibilité des travaux liés à l'économie d'eau et à la modernisation des ouvrages de transport et de distribution d'eau à l'enveloppe 2013 des projets dits « prioritaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.