Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05834 posée par Mme Colette Mélot

    Remboursement partiel de la TIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 04946 posée par M. François-Noël Buffet

    Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse des carburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 22135 posée par M. François Marc

    Besoin de régulation du cours du fioul agricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 19497 posée par Mme Françoise Férat

    Prix de l'énergie et difficultés des producteurs maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 17415 posée par M. François Marc

    Besoin de régulation du cours du fioul agricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27576 posée par M. Bruno Belin

    Situation des agriculteurs

    La question est caduque

  2. Question n° 27277 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la hausse du gazole non routier sur les agriculteurs

    La question est caduque