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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 16488 posée par M. Michel Moreigne
Inquiétudes des éleveurs du Limousin
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 17276 posée par M. Michel Moreigne
Aides à la cessation d'activité laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne
Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 23885 posée par M. Michel Moreigne
Simplification administrative en matière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 25059 posée par M. Michel Moreigne
Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de la fièvre catarrhale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.