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820 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 759 trouvées
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Question n° 00071 posée par M. Alex Türk
Réexamen du plan de remboursement des emprunts contractés par les agriculteurs du Nord
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle
Réglementation concernant les transports routiers agricoles
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00111 posée par M. Jean Cluzel
Modalités de commercialisation de ceraines espèces de gibier
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini
Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet
Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 23090 posée par M. Marcel Vidal
Simplification du dossier de déclaration de surfaces 2006
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 27028 posée par M. Jean Louis Masson
Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 27140 posée par M. Philippe Darniche
Crise de la filière veaux de boucherie et situation économique des éleveurs
La question est caduque
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Question n° 27151 posée par M. Bernard Dussaut
Financement de la protection sociale des agriculteurs
La question est caduque
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Question n° 02004 posée par M. Robert Tropeano
Missions du Crédit agricole
La question est caduque