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9492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8326 trouvées
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Question n° 00071 posée par M. Alex Türk
Réexamen du plan de remboursement des emprunts contractés par les agriculteurs du Nord
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle
Réglementation concernant les transports routiers agricoles
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 00077 posée par M. Philippe Marini
Chasse du gibier d'eau et CEE
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00083 posée par M. Edouard Le Jeune
Producteurs de porcs
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel
Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1166 trouvées
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Question n° 13604 posée par M. Serge Mathieu
Procédure de versement d'aides nationales compensatrices des pertes de revenu liées aux dévaluations
La question est caduque
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Question n° 22003 posée par M. Jean Bernard
Conséquences de la réglementation relative aux installations classées viticoles
La question est caduque
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Question n° 11085 posée par M. Claude Domeizel
Réduction de la dotation de l'ADAR aux chambres d'agriculture
La question a été retirée
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Question n° 12688 posée par M. Xavier Pintat
Financement des maisons familiales rurales en Aquitaine
La question a été retirée
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Question n° 13508 posée par Mme Annie David
Financement des maisons familiales et rurales
La question a été retirée