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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet
Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido
Fièvre catarrhale bovine et ovine
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
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Question n° 0032S posée par M. Bernard Cazeau
Soutien à la filière veau de boucherie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin
Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin
Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1493S posée par M. Michel Savin
Loups
La question a été retirée
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Question n° 1556S posée par M. Daniel Chasseing
Situation des éleveurs
La question a été retirée
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Question n° 1568S posée par M. Stéphane Sautarel
Situation des éleveurs de bovins de race à viande et de l'élevage en zone de montagne
La question est caduque
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Question n° 1812S posée par M. Georges Patient
Indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie
La question est caduque
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Question n° 2011S posée par M. Jean-Claude Anglars
Soutien et solidarité aux filières agricoles et aux éleveurs
La question est caduque