Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

    Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  2. Question n° 1007S posée par M. Roland Courteau

    Irrigation de la filière viticole en Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

    Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  4. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

    Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports

  5. Question n° 0527S posée par M. Michel Boutant

    Avenir des laboratoires publics départementaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet

    Captage d'eau

    La question a été retirée

  2. Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    La question a été retirée

  3. Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque