Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 06868 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Découplage de la prime à l'abattage du veau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 17865 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Diversité du patrimoine des espèces bovines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 0477S posée par M. Francis Grignon

    Vaccination des veaux contre la teigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 06879 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Simplification administrative des procédures d'identification des bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 10819 posée par Mme Sophie Joissains

    Prime à la vache allaitante

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Voir toutes les questions avec réponses