Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 07140 posée par M. Daniel Laurent

    Situation de la profession agricole et intempéries dans le département de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 0546S posée par M. Didier Guillaume

    Difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

  3. Question n° 08078 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Risque de pénurie de foin et d'alimentation pour les troupeaux dans le département des Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 08671 posée par M. Xavier Pintat

    Soutien exceptionnel à l'agriculture en Gironde

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0610S posée par M. Jean Besson

    Situation financière préoccupante des viticulteurs liée aux aléas climatiques de l'année 2013

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22221 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Vignobles bourguignons et aléas climatiques

    La question est caduque

  2. Question n° 24828 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Inondations et indemnisations des agriculteurs

    La question est caduque