Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

    Mesures de soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 21369 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Défense de la production labellisée veau sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 22318 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des éleveurs ovins de la Meuse à l'égard du découplage des aides de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 23029 posée par Mme Françoise Henneron

    Disponibilité des droits à prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

    Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17732 posée par M. Claude Bertaud

    Mise aux normes de bâtiments d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 27061 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    La question est caduque

  3. Question n° 26033 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Mise en oeuvre du quantum

    La question est caduque

  4. Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 17616 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Financement des contrats sur les mesures agro-environnementales et climatiques en Deux-Sèvres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.