Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 04669 posée par M. François Bonhomme

    Présence d'additifs dans les yaourts

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 07203 posée par M. François Bonhomme

    Présence d'additifs dans les yaourts

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04670 posée par M. François Bonhomme

    Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

    La question est caduque

  2. Question n° 05597 posée par M. François Bonhomme

    Fraudes relatives aux épices et à leurs mélanges

    La question est caduque

  3. Question n° 07204 posée par M. François Bonhomme

    Fixation d'objectifs de qualité nutritionnelle par l'État

    La question est caduque

  4. Question n° 07292 posée par M. François Bonhomme

    Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

    La question est caduque

  5. Question n° 07295 posée par M. François Bonhomme

    Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses