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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 0020A posée par M. Abel Sempe
Situation des vignerons de l'armagnac
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 19096 posée par M. Jean Louis Masson
Production des bénéficiaires de la franchise des bouilleurs de cru
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 20012 posée par M. Gérard Le Cam
Situation des bouilleurs de cru
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 20068 posée par Mme Odette Herviaux
Situation des bouilleurs de cru
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20083 posée par M. Joseph Kergueris
Situation des bouilleurs de cru en Bretagne : perte du privilège des anciens exploitants âgés de quatre-vingts ans et plus à compter du 1er janvier 2008
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 26588 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Nomenclature douanière appliquée au pommeau de Normandie
La question est caduque
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Question n° 05703 posée par M. Philippe Madrelle
Légiférer pour le vin
La question a été retirée
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Question n° 1273S posée par M. Daniel Laurent
Taxation des émissions de composés organiques volatils des chais de stockage et de vieillissement du Cognac
La question a été retirée
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Question n° 17823 posée par M. Daniel Laurent
Accès aux marchés des exportateurs de cognac
La question est caduque
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Question n° 18232 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes des producteurs de Cognac au sujet de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque