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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 26126 posée par M. Philippe Richert
Aides publiques accordées à une brasserie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert
Inquiétude des maraîchers alsaciens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06407 posée par M. Gérard Miquel
Gestion sanitaire de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0584S posée par M. Francis Grignon
Difficultés des producteurs de légumes d'Alsace
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 27043 posée par M. Jacques Siffre
Conséquences pour les entreprises du paysage des activités de l'ONF
La question est caduque
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Question n° 18955 posée par Mme Patricia Schillinger
Artisanat et concurrence déloyale des circuits courts dans le monde agricole
La question est caduque
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Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot
Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité
La question est caduque
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Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen
Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée
La question est caduque
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Question n° 23134 posée par M. Claude Jeannerot
Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité
La question est caduque