Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Crise de la filière porcine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  2. Question n° 01746 posée par M. Philippe Paul

    Crise du porc

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 01914 posée par M. Alain Fauconnier

    Flambée du cours des matières premières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 03870 posée par M. Roland Ries

    Situation des industriels de l'agroalimentaire face à la montée des prix des matières premières

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  5. Question n° 23824 posée par M. Gilbert Favreau

    Fin des exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27388 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences du conflit en Ukraine sur le marché des engrais

    La question est caduque

  2. Question n° 27798 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés liées à la hausse du prix des intrants agricoles

    La question est caduque

  3. Question n° 28361 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie d'approvisionnement en bouteilles en verre

    La question est caduque