Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23041 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation de la radiodiffusion associative

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Droit à l'image des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 22665 posée par M. Simon Sutour

    Situation financière des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 22390 posée par M. Olivier Cigolotti

    Baisse des moyens alloués aux radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 19999 posée par M. Simon Sutour

    Statut juridique des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24957 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Revente de billetterie de spectacle

    La question est caduque

  2. Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès aux livres numériques français à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès aux livres numériques français à l'étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 10117 posée par M. Michel Doublet

    Préoccupations des marchands de journaux et conditions de rémunération des diffuseurs de presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre

    Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques

    La question est caduque