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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 21421 posée par M. Marcel Vidal

    Position du Gouvernement sur les périodes de soldes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 23683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Ministère de référence pour les particuliers employeurs

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  4. Question n° 24138 posée par M. Gérard Longuet

    Ouverture de centres commerciaux les jours de fête nationale ainsi que de commémoration des victoires du 11 novembre et du 8 mai.

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

  5. Question n° 25055 posée par M. Alain Fouché

    Promotion de l'audace et du goût du risque chez les jeunes

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25927 posée par M. François Commeinhes

    Ministère chargé du tourisme

    La question est caduque

  2. Question n° 11837 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Fin annoncée de la déduction forfaitaire spécifique dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

  3. Question n° 23459 posée par Mme Catherine Procaccia

    Conséquences pour le marché d'intérêt national de Rungis de la création d'une structure similaire dans le triangle de Gonesse

    La question est caduque

  4. Question n° 27306 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Hausse du prix des carburants et conséquences sur l'activité économique du secteur des travaux publics et du paysage

    La question est caduque