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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde
Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir
Sécurité des courses cyclistes sur route
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 06378 posée par Mme Laurence Rossignol
Lutte contre le système prostitutionnel et le proxénétisme dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 24373 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Restrictions des pratiques de tir sportif
La question est caduque