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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02009 posée par Mme Frédérique Espagnac
Cas inquiétants en très grande augmentation de piqûres dans les boites de nuit
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 02150 posée par M. Hugues Saury
Contrôle des antécédents judiciaires des personnes intervenant dans les établissements d'accueil du jeune enfant privés
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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Question n° 02541 posée par M. Pascal Allizard
Essor de l'usage du protoxyde d'azote par les jeunes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 03317 posée par Mme Kristina Pluchet
Désertification médicale et établissement des certificats de décès
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 04896 posée par M. Pascal Martin
Opérations de sensibilisation des séniors dans le domaine de la sécurité routière
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 23634 posée par Mme Else Joseph
Inquiétude sur l'extension des salles de consommation à moindre risque
La question est caduque
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Question n° 26798 posée par Mme Agnès Canayer
Dispositifs médico-juridiques luttant contre les violences faites aux femmes
La question est caduque
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Question n° 28173 posée par Mme Frédérique Espagnac
Cas inquiétants en très grande augmentation de piqûres dans les boites de nuit
La question est caduque
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Question n° 28318 posée par Mme Agnès Canayer
Dispositifs médico-juridiques luttant contre les violences faites aux femmes
La question est caduque
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Question n° 05439 posée par M. Jean Louis Masson
Caisse de retraite des religieux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.