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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 10026 posée par M. Claude Domeizel
Recherche de parapentiste en cas d'accident
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des épreuves d'athlétisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger
Réforme de la filière aquatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne
Violence entre supporters
La question est caduque
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Question n° 20195 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque
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Question n° 18434 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque