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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 11832 posée par M. François Marc
Sécurité maritime : défaillance constatée des équipements de sauvetage
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 01527 posée par M. Louis Souvet
Connaissance de la langue française pour l'exercice des fonctions de capitaine et de second dans les navires battant pavillon français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 20787 posée par M. François Marc
Remplacement du remorqueur de haute mer dans le golfe de Gascogne
La question est caduque