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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016
2. Question n° 19906 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/02/2016
3. Question n° 11832 posée par M. François Marc

   Sécurité maritime : défaillance constatée des équipements de sauvetage

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   28/01/2010
4. Question n° 09082 posée par M. Daniel Percheron

   Sûreté dans les ports de la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   11/06/2009
5. Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/04/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 20787 posée par M. François Marc

   Remplacement du remorqueur de haute mer dans le golfe de Gascogne

   La question est caduque

   10/11/2011
2. Question n° 00053 posée par M. Louis Souvet

   Choix du lieu de refuge des navires en détresse

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   28/06/2007