Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Question n° 12090 posée par M. Édouard Courtial

Programme de sécurisation national

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019
Question n° 08389 posée par M. Éric Gold

Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/12/2018
Question n° 07291 posée par M. Éric Gold

Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25244 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 24276 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Question n° 13684 posée par Mme Catherine Troendlé

Hausse inquiétante du nombre de décès sur les routes alsaciennes

La question est caduque

13/11/2014
Question n° 01719 posée par M. Jean Besson

Comptabilisation des accidents de la route dus à l'alcool

La question est caduque

30/08/2007