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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 19580 posée par M. Roger Karoutchi
Prise en charge des soins des victimes et des proches des attentats du vendredi 13 novembre 2015
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 17374 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Internement psychiatrique sous contrainte
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 15865 posée par M. Christian Cambon
Plan antiviolences dans les hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 15027 posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation sanitaire des Roms
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 14641 posée par M. Philippe Adnot
Source de financement des groupes terroristes et contrebande de cigarettes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 19875 posée par M. Michel Fontaine
Veillées mortuaires à La Réunion
La question est caduque
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Question n° 19622 posée par M. Roger Karoutchi
Lutte contre la consommation de produits stupéfiants dans les collèges et les lycées français
La question est caduque
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Question n° 16033 posée par M. Michel Bouvard
Mise à jour des consignes de secourisme affichées sur les transformateurs électriques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13527 posée par M. Alain Duran
Violences contre les professionnels infirmiers
La question est caduque
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Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud
Prévention des accidents domestiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.