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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15061 posée par M. Rachel Mazuir
Nécessité de renforcer la prévention pour lutter contre le développement des accidents domestiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir
Sécurité des courses cyclistes sur route
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
La question est caduque
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Question n° 12550 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
La question est caduque