Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/02/2022
Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/11/2021
Question n° 20589 posée par M. Serge Babary

Prolifération des commerces vendant du cannabis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Question n° 14907 posée par Mme Évelyne Perrot

Situation des toxicomanes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Question n° 0222S posée par M. Rémi Féraud

Toxicomanie dans le nord-est parisien

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23634 posée par Mme Else Joseph

Inquiétude sur l'extension des salles de consommation à moindre risque

La question est caduque

08/07/2021
Question n° 1677S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Encadrement de la vente de cannabidiol

La question est caduque

20/05/2021
Question n° 19142 posée par M. Pascal Allizard

Essor de la consommation de cannabis chez les jeunes

La question est caduque

26/11/2020
Question n° 05490 posée par M. Édouard Courtial

Consommation de cannabis chez les jeunes

La question est caduque

07/06/2018
Question n° 25414 posée par M. Pierre Charon

Conséquences de l'ouverture de salles de consommation à moindre risque

La question est caduque

16/03/2017

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