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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des épreuves d'athlétisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 10026 posée par M. Claude Domeizel
Recherche de parapentiste en cas d'accident
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras
Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer
Noyades en piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 12146 posée par M. Yves Détraigne
Prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21916 posée par Mme Christine Prunaud
Bilan du fichier Stade
La question est caduque
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Question n° 22226 posée par Mme Mireille Jouve
Statistiques comparées sur les interdictions de déplacement
La question est caduque