Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger
Réforme de la filière aquatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
-
Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des épreuves d'athlétisme
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 10026 posée par M. Claude Domeizel
Recherche de parapentiste en cas d'accident
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 18434 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque
-
Question n° 20195 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque
-
Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne
Violence entre supporters
La question est caduque