Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 16946 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté de la centrale nucléaire de Golfech

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 1490S posée par M. Laurent Burgoa

    Problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12317 posée par M. Cyril Pellevat

    Protection du Mont-Blanc

    La question est caduque

  2. Question n° 17861 posée par M. Michel Savin

    Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

    La question a été transformée.

  3. Question n° 19593 posée par M. Fabien Gay

    Failles à haut risque révélées par la fuite de documents de sécurité de l'EPR de Flamanville

    La question est caduque

  4. Question n° 1546S posée par M. Michel Savin

    Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

    La question est caduque

  5. Question n° 21639 posée par Mme Nathalie Delattre

    Rôle et les compétences des gardes particuliers assermentés

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses