Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 13299 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 12808 posée par M. Jean Louis Masson

    Périmètre de sécurité autour des centrales nucléaires et dépenses des collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 12809 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 12198 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 12031 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14270 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ouvrages d'art en Moselle

    La question est caduque

  2. Question n° 13229 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ouvrages d'art en Moselle

    La question est caduque

  3. Question n° 13300 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance d'assainissement collectif

    La question est caduque

  4. Question n° 25138 posée par M. Jean Louis Masson

    Nitrate d'ammonium

    La question est caduque