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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 16535 posée par M. Pascal Allizard
Détenues françaises au Levant
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 18404 posée par M. Pascal Allizard
Mesures de lutte contre les actes et propos conduisant au terrorisme
La question est caduque