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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 16799 posée par M. Georges Mouly

   Allocation vétérance des sapeurs pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   31/03/2005
2. Question n° 06185 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Interprétation de l'article 3 du décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   13/11/2008
3. Question n° 07481 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Interprétation de l'article 3 du décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   12/02/2009
4. Question n° 0885S posée par M. François Fortassin

   Conditions d'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   08/04/2010
5. Question n° 14923 posée par M. Pierre Médevielle

   Décrets statutaires modernisant la filière des sapeurs pompiers professionnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   19/02/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 15488 posée par M. Alain Marc

   Décoration honorifique pour les sapeurs-pompiers volontaires

   La question est caduque

   26/03/2015
2. Question n° 23384 posée par M. Patrice Joly

   Potentiel décret visant à considérer les sapeurs-pompiers volontaires français comme des travailleurs

   La question est caduque

   17/06/2021