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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Inquiétude chez les ostéopathes
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 23830 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation de la profession d'ostéopathe
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23623 posée par Mme Catherine Troendlé
Projet de décret relatif aux conditions d'exercice de l'ostéopathie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23610 posée par M. Ivan Renar
Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 23329 posée par M. Gilbert Barbier
Publication des textes réglementaires précisant les conditions d'accès et d'exercice de l'ostéopathie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02484 posée par M. Adrien Gouteyron
Procédure d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
La question est caduque
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Question n° 26074 posée par M. Charles Gautier
Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe
La question est caduque
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Question n° 26091 posée par M. Pierre Mauroy
Utilisation des nouvelles techniques d'épilation par les esthéticiennes
La question est caduque
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Question n° 25939 posée par Mme Muguette Dini
Reconnaissance effective de la profession d'ostéopathe
La question est caduque
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Question n° 25887 posée par Mme Françoise Férat
Projet de décret relatif aux ostéopathes
La question est caduque