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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 08555 posée par M. Jean-Vincent Placé
Parité pour les postes de direction au sein du ministère
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 02991 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Pupilles de la nation et orphelins de guerre ou du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 02911 posée par M. Bernard Fournier
Attribution du titre de reconnaissance de la nation (TRN) aux réfractaires au STO
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 02261 posée par M. Pierre Martin
Reconnaissance de la situation des orphelins de résistants dans un prochain décret
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 02175 posée par M. Francis Grignon
Reconnaissance accordée aux enfants des incorporés de force « morts pour la France »
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants