Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 21253 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réponses aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 20704 posée par M. Pierre Charon

    Délais de réponses aux questions des parlementaires

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

  3. Question n° 18696 posée par M. Jean Louis Masson

    Réponses aux questions écrites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne

  4. Question n° 20586 posée par M. Jean Louis Masson

    Réponses du Gouvernement aux questions écrites des parlementaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  5. Question n° 05431 posée par M. Marcel Rainaud

    Respect des délais impartis pour répondre aux questions posées par les parlementaires

    Réponse du Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27859 posée par M. Jean Louis Masson

    Désinvolture du Gouvernement en matière de réponses aux questions écrites des sénateurs

    La question est caduque

  2. Question n° 26751 posée par M. Jean Louis Masson

    Désinvolture du Gouvernement en matière de réponses aux questions écrites des sénateurs

    La question est caduque

  3. Question n° 19703 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Transversalité du Grenelle de l'environnement

    La question est caduque