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444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 294 trouvées
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Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer
Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud
Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau
Nombre des places bleues
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 16121 posée par Mme Sandrine Hurel
Situation des officiers de port issus de la marine marchande
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 16332 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Situation des conducteurs ambulanciers
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 150 trouvées
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Question n° 16647 posée par Mme Michèle André
Situation des ambulanciers des services d'urgence
La question est caduque
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Question n° 16669 posée par M. Hubert Falco
Situation des ambulanciers privés
La question est caduque
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Question n° 16829 posée par M. Jean-Pierre Vial
Situation des artisans taxis en matière de transports sanitaires
La question est caduque
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Question n° 19797 posée par M. Marcel Vidal
Aides aux transports des jeunes handicapés
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 19968 posée par M. Michel Charasse
Médecine du travail pour les entreprises de transport
La question est caduque