Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10944 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Financement des nouveaux droits des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  2. Question n° 02417 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Hausse des accidents du travail chez les femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  3. Question n° 02418 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Inéligibilité de personnels dans le cadre du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  4. Question n° 01772 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Application du Ségur de la Santé à l'ensemble de la filière socio-éducative et médico-sociale

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  5. Question n° 01247 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Mesures pour revaloriser l'ensemble des agents hospitaliers et améliorer leurs conditions de travail

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27669 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Revalorisation salariale de 183 euros des professionnels de la filière socio-éducative

    La question est caduque

  2. Question n° 26924 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Mesures pour revaloriser l'ensemble des agents hospitaliers et améliorer leurs conditions de travail

    La question est caduque

  3. Question n° 23687 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Critères du statut de maladie professionnelle

    La question est caduque