Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 2050G posée par Mme Monique Lubin

    Revenu d'engagement des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 1844G posée par M. Rémi Cardon

    Lutte contre la précarité de la jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  3. Question n° 20360 posée par M. Daniel Gremillet

    Covid-19 et urgence d'entendre la jeunesse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 04230 posée par M. Daniel Percheron

    Revenu de solidarité active-jeunes

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  5. Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Jeunesse et prévention

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19449 posée par M. Jean-François Longeot

    Versement de l'aide exceptionnelle de solidarité et situation des jeunes étudiants avec le Covid

    La question est caduque

  2. Question n° 16827 posée par Mme Françoise Cartron

    Renforcement des politiques en faveur de l'inclusion des jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 20531 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la politique de cohésion et d'intégration sociale

    La question est caduque