Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 17413 posée par Mme Patricia Schillinger

Utilisation du formulaire E 111

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

05/05/2005
Question n° 19559 posée par Mme Patricia Schillinger

Calcul de la retraite des invalides

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

29/09/2005
Question n° 19909 posée par Mme Patricia Schillinger

Bilan de la journée de solidarité

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/10/2005
Question n° 19911 posée par Mme Patricia Schillinger

Calcul de la retraite des invalides

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/10/2005
Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21770 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge de la population vieillissante

La question est caduque

23/02/2006
Question n° 22434 posée par Mme Patricia Schillinger

Coût élevé de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

30/03/2006
Question n° 25754 posée par Mme Patricia Schillinger

Suppression de la pension de réversion

La question est caduque

21/12/2006
Question n° 26536 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement de postes d'auxiliaires de vie

La question est caduque

08/03/2007